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Ingénieur supply chain : MACF, RDUE et passeport batterie

Ingénieur supply chain : MACF, RDUE et passeport batterie

Formation technique pour ingénieurs supply chain, produit et durabilité qui doivent fournir des données au titre de trois règles produits de l’UE : le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières dans son régime définitif, le règlement sur la déforestation, et le passeport batterie du règlement (UE) 2023/1542. Cinq modules, chacun avec un exemple commenté, et un quiz final de 10 questions. S’appuie sur des pages officielles citées de la Commission et d’EUR-Lex. Ce n’est ni un conseil juridique, ni une qualification accréditée. Vérifiez toujours le texte officiel le plus récent pour les produits et dates qui vous concernent.

Ce que vous allez apprendre

  • Expliquer et appliquer : Raccorder les règles MACF, RDUE et passeport batterie à une nomenclature et nommer le rôle d’opérateur économique porteur de chaque obligation.
  • Expliquer et appliquer : Rassembler les données d’émissions intégrées d’un bien MACF dans le régime définitif, en privilégiant des données réelles vérifiées plutôt que des valeurs par défaut.
  • Expliquer et appliquer : Constituer un dossier de diligence RDUE, y compris la géolocalisation et la date de coupure du 31 décembre 2020 pour la déforestation.
  • Expliquer et appliquer : Indiquer qui doit disposer d’un passeport batterie à compter du 18 février 2027 et quelles données l’opérateur qui met sur le marché doit tenir exactes.
  • Expliquer et appliquer : Concevoir un système unique de données fournisseurs réutilisable pour les trois règles, plutôt que trois demandes déconnectées.

modules

  1. Raccorder trois règles de l’UE à la nomenclature
  2. MACF : émissions intégrées dans le régime définitif
  3. RDUE : géolocalisation et preuves de diligence
  4. Le passeport batterie à compter du 18 février 2027
  5. Un système de données pour trois règles

Formation pratique uniquement. Ce n’est ni un conseil juridique, douanier ou de conformité, ni une qualification accréditée. Le périmètre produits, les seuils et les dates suivent les textes officiels de l’UE et peuvent évoluer ; appliquez la version qui concerne vos marchandises et votre rôle (importateur, opérateur, négociant ou fabricant). Les chiffres et noms des exemples commentés sont illustratifs.

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