Fichiers de formation personnalisés : conditions de vente, licence et confidentialité
Dernière mise à jour : 10 novembre 2026
Ce que vous achetez
Vous achetez des fichiers numériques générés pour votre organisation : des supports de formation AMAADOR Academy (diapositives, manuel, corrigé et, le cas échéant, la présentation AMAADOR d'origine) avec votre identité visuelle. Le contenu pédagogique est identique à la version gratuite publiée sur amaadoracademy.com ; seuls les éléments de personnalisation que vous avez choisis sont ajoutés. Les prix sont affichés en dollars américains avant le paiement, réglés par carte via Stripe, sans taxe ajoutée.
Licence des fichiers personnalisés
Nous accordons à votre organisation une licence non exclusive, non transférable et perpétuelle d'utilisation des fichiers pour la formation interne : vous pouvez les présenter, les imprimer, les copier et les partager avec vos salariés, prestataires et stagiaires. Vous ne pouvez pas revendre, louer, sous-licencier, publier en ligne ni distribuer les fichiers (personnalisés ou non) à des tiers, ni les proposer comme votre propre cours ou produit. AMAADOR Academy conserve tous les droits sur le contenu et la conception. Vous conservez tous les droits sur votre logo, votre nom et les autres informations fournies, et vous confirmez être autorisé à les utiliser ; nous ne les utilisons que pour produire vos fichiers.
Droit de rétractation
Les fichiers sont réalisés selon vos spécifications et nettement personnalisés (votre logo, votre nom et vos options), puis produits et livrés sous forme numérique immédiatement après le paiement. Avant de payer, vous demandez expressément leur production immédiate et reconnaissez perdre votre droit de rétractation dès le début de la production. Si vous êtes consommateur, cela n'affecte pas vos droits légaux en cas de fichiers défectueux ou non conformes.
Livraison et liens de téléchargement
La génération prend généralement quelques minutes. Vous recevez un e-mail avec un lien de téléchargement valable 72 heures. Depuis votre compte (connexion par lien e-mail), vous pouvez obtenir de nouveaux liens à tout moment et faire régénérer les fichiers après la suppression du ZIP conservé (30 jours), tant que les données de votre commande sont conservées.
Échec de génération et remboursements
Chaque fichier est contrôlé automatiquement avant la livraison. Si nous ne pouvons pas livrer tous les fichiers de votre commande en état de fonctionnement, vous serez intégralement remboursé de cette commande, ou partiellement pour les fichiers non livrés. Contactez-nous dans les 30 jours si un fichier livré est défectueux : nous le corrigerons et vous le renverrons, ou nous le rembourserons. Les remboursements sont effectués sur la carte d'origine via Stripe. Un remboursement ou une contestation de paiement désactive les liens de téléchargement de la commande.
Aucune affiliation
AMAADOR Academy est un éditeur de formation indépendant. Les titres de cours peuvent mentionner des normes, certifications, examens, logiciels ou organismes uniquement pour décrire le sujet. Cela ne signifie pas que nous sommes affiliés à leurs titulaires, ni approuvés, accrédités ou agréés par eux, et les fichiers ne sont pas des supports officiels d'un organisme d'examen. Les marques appartiennent à leurs titulaires respectifs. Suivre un cours ne confère aucune qualification officielle.
Confidentialité et conservation
Responsable du traitement : AMAADOR Academy (amaadoracademy.com). Nous traitons votre e-mail, les informations de votre organisation, votre logo, les références de commande et de paiement (aucune donnée de carte : Stripe traite le paiement) pour produire et livrer vos fichiers, gérer votre compte et vos profils d'organisation, et respecter nos obligations comptables. Conservation : fichiers ZIP générés 30 jours ; données de commande (personnalisation et logo) 12 mois, pour permettre la régénération ; paiements abandonnés 7 jours ; profils d'organisation jusqu'à leur suppression ou après 24 mois sans utilisation ; données de paiement et de commande pendant la durée exigée par la loi comptable ; notifications techniques de paiement 90 jours. Vous pouvez accéder à vos données, les rectifier ou les supprimer, et supprimer vous-même vos profils dans votre compte. Sous-traitants : Stripe (paiements) et notre hébergeur. Contact : Youssef@amaador-hse.com.
Contact
Questions, défauts ou demandes relatives aux données : Youssef@amaador-hse.com.